Rejet du pourvoi en cassation formé par Renaud Camus

Voici le texte du jugement :

« No D 15-83.070 FS-P+B No 3779
ND 20 SEPTEMBRE 2016

REJET
M. GUÉRIN président,

RÉPUBLIQUE FRANCAISE
AI NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt
suivant :
Statuant sur le pourvoi formé par :
- M. Jean Camus,

contre l’arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 9 avril
2015, qui, pour provocation à la discrimination ou à la haine raciale, l’a
condamné à 4 000 euros d’amende, et a prononcé sur les intérêts civils ;

La COUR, statuant après débats en l'audience publique du
21 juin 2016 où étaient présents : M. Guérin, président, M. Bonnal, conseiller
rapporteur, MM. Straehli, Finidori, Buisson, Mme Durin-Karsenty, MM.
Larmanjat, Ricard, Parlos, conseillers de la chambre, MM. Barbier,
Talabardon, Ascensi, conseillers référendaires ;


Avocat général : M. Lemoine ;
Greffier de chambre : Mme Zita ;

Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de
la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD, de
la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocats en la Cour,
et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ;

Vu les mémoires produits, en demande et en défense ;

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des
articles 10 de la Convention européenne des droits de l’homme, 24
alinéa 8 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du code de procédure
pénale, défaut de motifs et manque de base légale ;

“en ce que l’arrêt attaqué a déclaré M. Camus coupable du
délit de provocation publique à la discrimination, à la haine ou à la
violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à
raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur
non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée et l’a condamné en répression à une amende de 4 000
euros, outre 500 euros de dommages-intérêts à verser au MRAP, partie
civile ;
“aux motifs que l’appelant, qui conteste viser les
musulmans dans ses propos, a expliqué à l’audience que lorsqu’il
parlait du « Grand Remplacement », il visait l’immigration en général
qui peut être largement musulmane mais ce n’est pas la seule ; qu’il
vise les délinquants qui viennent principalement d’Afrique, mais que le
fait qu’ils soient musulmans est secondaire ; qu’il affirme qu’il se
présente comme écrivain et chef du partie de « l’Innocence » ce qui l’a
conduit à être candidat à la Présidence de la République, candidature
qui n’a pas recueilli les 500 signatures nécessaires ; qu’il a précisé être
engagé dans l’action politique et que le but de son parti est de
promouvoir le respect de la civilisation ; qu’il conteste tout appel à la
haine, ou incitation à la violence, s’agissant notamment des problèmes
liés à l’immigration puisque son message vise à lutter contre la
violence qu’il déplore en général ; que la partie civile souligne que
M. Camus désigne sans ambiguïté les musulmans par plusieurs
références telles que « les origines nomades de cette civilisation » en
utilisant le terme de « razzia », en faisant référence aux
« manifestations politiques récentes » et en s’exprimant sous l’égide
des « Assises Internationales sur l’islamisation de nos pays » ; que ces
propos exhortent à la haine des musulmans en parlant de « vitrines
brisées », « pillage des magasins », « leur violence », « de fureur ils
cassent tout, ils pillent, ils incendient, ils posent des bombes « cette
innocence est leur fait », en les désignant comme responsables de la
grande majorité des actes nuisibles ; qu’en s’exprimant ainsi, M. Camus
incite à rejeter les musulmans en tant qu’envahisseurs supposés donc
en tant qu’ennemis amenant insidieusement à une lutte contre
l’envahisseur et faisant naître chez l’auditeur l’idée de la nécessité
d’une lutte para-étatique, compte tenu de l’incapacité des pouvoirs
publics à mettre un terme à cette prétention invasion musulmane ; que
les propos visés, qui émanent d’un écrivain qui a préparé son
intervention, constituent une très violente stigmatisation des
musulmans et plus généralement des personnes issues de
l’immigration, qu’il présente comme des « voyous », « des soldats »,
« le bras armé de la conquête », « des auteurs de vol »,
« d’arrachements de sacs de vieilles dames », « de rackets au sein des
écoles », « de cambriolages », « d’attaques à main armée », « de trafics
de drogue », « de grand banditisme », « de crime organisé » ; qu’il
qualifie ainsi ce groupe d’individus de « colonisateurs » chargé du
« grand remplacement de notre peuple », nécessairement originaires
de l’étranger et principalement, comme le prévenu l’a lui-même précisé
à l’audience, originaire d’Afrique, cherchant à provoquer « la fuite des
blancs » et se rendant coupables d’attaques dont sont victimes les
pompiers, les policiers et même les médecins ; qu’en imputant aux
immigrés, visés en tant que formant un groupe de personnes à raison
de leur non-appartenance à la communauté d’origine française,
« rendant la vie impossible aux indigènes », des méfaits aussi graves,
l’auteur suscite immédiatement chez l’auditeur des réactions de rejet,
de discrimination, voire de haine ou de violence ; que cette incitation
est renforcée par le fait que l’auteur spécifique bien que la réponse à de
telles actions ne peut être légale, dans la mesure où « les réseaux de
lois, de règlements, de directives européennes et même de traités
internationaux laissent la nation sans défense » soulignant ainsi la
« mollesse » de la police et des tribunaux, propos qui conduisent
l’auditeur à assurer par lui-même et donc éventuellement par la
violence sa propre résistance à « l’envahisseur » qui veut le soumettre ;
que le jugement sera en conséquence confirmé sur la culpabilité » ;

“1o) alors que le juge chargé d’examiner des propos
susceptibles de constituer une incitation à la discrimination, à la haine
ou à la violence à l’égard d’un groupe de personnes à raison de leur
origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une
ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, ne saurait
dénaturer lesdits propos pour entrer en voie de condamnation à
l’encontre de leur auteur ; que M. Camus, président d’un parti politique,
définissait préalablement dans son allocution publique la notion de
nocence comme assimilable à celles de « nuisance » ou de
« délinquance » et stigmatisait dès lors, en reprenant ce terme, la seule
criminalisation de comportements émanant de certains individus qu’il
présentait comme issus de l’immigration et qui auraient basculé dans
la délinquance ; que ces propos ne sont que l’expression d’une simple
opinion politique dénuée de toute incitation à la haine ou à la violence
à l’égard de quiconque, et relèvent par là même de sa liberté
d’expression ; qu’en entrant, néanmoins, en voie de condamnation à
l’encontre de M. Camus en énonçant que celui-ci avait tenu des propos
exhortant à la haine « des musulmans », la cour d’appel a dénaturé
lesdits propos et exposé sa décision à la censure ;

“2o) alors que le juge doit étudier les propos prétendument
discriminants qui lui sont soumis pour déterminer si ceux-ci sont
pénalement répréhensibles, sans les extrapoler ni substituer son
opinion personnelle à celle de leurs auditeurs ; qu’en estimant en
l’espèce, pour entrer en voie de condamnation à l’encontre de M.
Camus, que les propos qu’il avait proférés « conduisent l’auditeur à
assurer par lui-même, et donc éventuellement par la violence sa propre
résistance à « l’envahisseur » qui veut le soumettre », quand les
paroles de M. Camus ne contenaient aucune incitation à la violence et
que l’auteur se contentait de décrire « l’impuissance du système pénal,
qu’il soit policier ou judiciaire », la cour d’appel a encore dénaturé les
propos de M. Camus et violé les textes susvisés ;

“3o) alors que, pour que le délit de provocation à la
discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou
d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur
appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation,
une race ou une religion déterminée soit constitué, il ne suffit pas que
les propos incriminés soient de nature à susciter un sentiment, même
fort, de rejet ou d'hostilité à l'égard de cette personne ou de ce groupe
de personnes, encore faut-il qu'ils comportent une exhortation ou une
incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence ; qu’en
l’espèce, M. Camus avait fait valoir devant la cour d’appel qu’il était
résolument opposé à toute forme de violence et que ses propos, qui
n’étaient que le reflet de ses opinions personnelles, ne contenaient
aucune exhortation ou incitation à commettre des actes de
discrimination, de haine ou de violence ou une quelconque infraction
pénale à l’égard de quiconque et encore moins à l’égard des
musulmans, en sorte qu’ils relevaient de sa liberté d’expression ; qu’en
entrant, néanmoins, en voie de condamnation à son égard sans
caractériser aucun acte positif d’incitation à la violence ou à la haine,
la cour d’appel a violé les textes susvisés ;

“4o) alors la seule crainte d'un risque de racisme ne saurait
priver les citoyens de la liberté de s'exprimer sur les conséquences de
l'immigration dans leur pays ; qu'en l'espèce, les propos consistant à
attribuer à une partie de la population immigrée la commission d’actes
délictueux relèvent de la simple liberté d’opinion et que, faute de
comporter une exhortation ou une incitation à commettre des actes des
discrimination, de haine ou de violence à l'égard de quiconque, ces
propos relèvent de la liberté d'expression et ne constituent nullement
le délit prévu et réprimé par l'article 24, alinéa 8, de la loi du 29 juillet
1881 sur la liberté de la presse ; qu’en jugeant du contraire, la cour
d’appel a exposé sa décision à la censure” ;

Attendu qu’il résulte de l’arrêt attaqué, du jugement qu’il
confirme et des pièces de la procédure que, le 18 décembre 2010, M.
Camus a, lors d’une réunion publique dénommée “Assises internationales
sur l’islamisation de nos pays”, tenu notamment les propos suivants : “Ce
n'est pas à des voyous que vous avez affaire, c'est à des soldats. Enfin si,
ce sont bien des voyous, mais ces voyous sont une armée, le bras armé de
la conquête. [...] La nocence, que ce soit le bruit, que ce soient les
déprédations, que ce soient les occupations de halls d'immeubles et les
exigences du regard baissé au passage, que ce soient les vols, les
arrachements de sacs de vieille dame, les rackets au sein des écoles, les
cambriolages, les attaques à main armée, le trafic de drogue, l'ensemble de
ce qui est pudiquement appelé désormais le grand banditisme, ou bien, les
formes nouvelles, ultraviolentes, du crime organisé, la nocence est
l'instrument du Grand Remplacement du changement de peuple, de la
contre-colonisation, de la conquête, de l'élargissement permanent des zones
de territoire déjà soumis aux néocolonisateurs. En rendant la vie impossible
aux indigènes, les nouveaux venus les forcent à fuir, à évacuer le terrain
- c'est ce que les Anglo-Saxons appellent le "Whiteflight", la fuite des blancs.
Ou bien, pis encore, à se soumettre sur place, à s'assimiler à eux, à se
convertir à leurs mœurs, à leur religion, à leur façon d'habiter la terre et ses
banlieues qui sont l'avenir de la terre. [...] Ces colonisateurs qui sans cesse
reprochent aux indigènes de ne pas les accueillir suffisamment, ni assez
bien, ne semblent avoir rien de plus pressé, une fois dans la place, que de
se l'assurer tout entière et, comme tous les colonisateurs, ils ne rêvent que
d'être entre eux, les indigènes n'étant bons, éventuellement, qu'à faire
tourner l'entreprise, à tenir le magasin [...] Les attaques dont font l'objet les
pompiers, les policiers et même les médecins dès qu'ils s'aventurent dans
les zones déjà soumises le montrent assez : c'est en termes de "territoire",
de défense du territoire et de conquête du territoire que se posent les
problèmes qu'on réduit quotidiennement à des questions de délinquance, de
lutte contre la délinquance. [...] en de pareilles proportions, la nocence n'est
pas un phénomène qu'on peut abandonner à l'action policière ou à celle des
tribunaux, dont on connaît d'ailleurs la mollesse, engluée qu'elle est dans un
réseau de lois, de règlements, de directives européennes et même de traités
internationaux qui laissent la Nation sans défense et qui font de la Cité une
ville ouverte, une sorte de Troie [...] Le système pénal, qu'il soit policier ou
judiciaire, est impuissant. Chaque fois qu'un indigène est sommé de baisser
le regard et de descendre du trottoir, c'est un peu plus de l'indépendance du
pays et de la liberté du peuple qui est traîné dans le caniveau” ;

Attendu que M. Camus a été, à la requête du ministère public,
cité à comparaître devant le tribunal correctionnel en raison de ces propos ;
qu’il a seul relevé appel du jugement qui l’a déclaré coupable du délit de
provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence envers un groupe
de personnes à raison de leur appartenance à une religion déterminée ;

Attendu que, pour confirmer le jugement, l’arrêt prononce par
les motifs repris au moyen ;

Attendu qu’en statuant ainsi, la cour d’appel n’a méconnu
aucun des textes invoqués, dès lors qu’elle a, à bon droit, déduit d’éléments
extrinsèques aux propos poursuivis, qu’elle a souverainement analysés, que
ceux-ci visaient l’ensemble des immigrés de religion musulmane, et qu’elle
a exactement retenu que lesdits propos, au prétexte d’un débat légitime sur
les conséquences de l’immigration et la place de l’islam en France, en ce
qu’ils présentaient tous les membres du groupe ainsi visé, assimilé au “grand
banditisme” et au “crime organisé”, comme des délinquants colonisant et
asservissant la France par la violence, et affirmaient que cette situation ne
pouvait être abandonnée “à l’action policière ou à celle des tribunaux”, dès
lors que les lois et les institutions chargées de les faire respecter étaient
impuissantes à protéger “l’indépendance du pays” et “la liberté du peuple”,
tendaient, tant par leur sens que par leur portée, à provoquer autrui à la
discrimination, à la haine ou à la violence ;

D’où il suit que le moyen doit être écarté ;

REJETTE le pourvoi

FIXE à 2 000 euros la somme que M. Camus devra payer à
l’association MRAP au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle,
et prononcé par le président le vingt septembre deux mille seize ;

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le
rapporteur et le greffier de chambre. »


On notera qu'à la somme à verser au MRAP il faut ajouter l'amende et les frais de justice soit au total environ six mille cinq cents euros.

Voici le discours lui-même :

[www.youtube.com]

Des lois scélérates engendrent l'injustice rendue par la "justice". Il ne faut rien attendre de la "justice" en la matière. Le droit est quelque peu tordu ...

Article paru dans le ''Figaro''


«Quand on lit Finkielkraut, Zemmour, Houellebecq, qu'est-ce que ça charrie?Toujours la même chose, la chrétienté, l'histoire, l'identité face à un monde arabo-musulman qui vient… C'est ça qui fait que les gens basculent, ce n'est pas parce qu'ils ont perdu 3 % de pouvoir d'achat - qu'ils n'ont pas perdu d'ailleurs! - ou parce qu'ils sont chômeurs. Il y a des choses qui les taraudent, ils arrivent dans un train, ils voient des barbus, des gens qui lisent le Coran, des femmes voilées…» Ce n'est pas un extrait de La Cause du peuple(Perrin) de Patrick Buisson mais des propos du chef de l'État rapportés par Gérard Davet et Fabrice Lhomme dans leur livre d'entretiens «Un président ne devrait pas dire ça» (Stock). Curieusement, le président de la République y apparaît moins vigilant qu'à l'habitude lorsqu'il dénonce ceux qui «jouent sur les peurs» et «stigmatisent». A l'entendre «l'insécurité culturelle» n'est pas un sentiment. L'intégration? «Il y a à la fois des choses qui marchent très bien et l'accumulation de bombes potentielles liées à une immigration qui continue. Parce que ça continue.» Nadine Morano? «Je suis convaincu que, quand on interroge les Français, ils sont majoritairement sur sa position. (…) Ils pensent: “On est plutôt des Blancs, il y a plus de Blancs que d'autres.”» L'équipe de France de football? Elle est en proie à une «communautarisation, une segmentation, une ethnicisation». Le seuil de tolérance? «Je pense qu'il y a trop d'arrivées, d'immigration qui ne devrait pas être là.» Et de prendre l'exemple des professeurs devant les nouveaux immigrés. «C'est Sisyphe! On les fait parler français, et puis arrive un autre groupe, et il faut tout recommencer. Ça ne s'arrête jamais (…). Donc, il faut à un moment que ça s'arrête.» L'islam? «Qu'il y ait un problème avec l'islam, c'est vrai. Nul n'en doute.» Le voile? «Un asservissement.» Les migrants? «On ne peut pas continuer à avoir des migrants qui arrivent sans contrôle, dans le contexte en plus des attentats.» La sécession des territoires? «Comment peut-on éviter la partition? Car c'est quand même ça qui est en train de se produire: la partition.»

Pourquoi François Hollande a-t-il choisi de parler en vérité ? Sans doute parce que sa carrière est derrière lui

Vous chercherez désespérément dans ces 700 pages le lexique de l'indignation commune - France «moisie», idées «rances», discours «nauséabonds». L'éloge du «vivre ensemble» est fait sans conviction: «La France de demain sera ce qu'on en fera, c'est quand même mieux qu'il y ait plus de femmes dans la vie publique, c'est quand même mieux qu'il y ait plus de diversité dans la société, c'est quand même mieux qu'il y ait des idées d'égalité et de justice qui passent.» L'impression laissée par le chef de l'État est celle d'une vision aboutie du malaise culturel français, d'une sorte de Café du Commerce de l'identité malheureuse. Pourquoi François Hollande a-t-il choisi de parler en vérité? Sans doute parce que sa carrière est derrière lui: «Ce n'est que du plus, je n'ose pas dire que du bonheur, mais que du plus», confie-t-il dans ce livre avant de lâcher ce mot pour l'histoire: «Ma vie, elle a déjà été réussie.»

«La pire des incapacités de notre système politique, c'est de nommer ce problème de l'immigration, de le poser dans un langage acceptable»
Marcel Gauchet

Les politiques, les intellectuels, les journalistes qui tiennent le même discours ont pourtant subi, sous son quinquennat, un véritable enseignement du mépris. Le gouvernement et la gauche moraleen ont fait leurs cibles favorites. Ces «réacs» seront heureux d'apprendre que le premier personnage de l'État partage leur constat. Ils doivent toutefois redoubler d'inquiétude. Dans le conte d'Andersen, c'est la foule qui réalise que le roi est nu, ici c'est le roi lui-même qui le proclame. Ce terrible aveu a au moins un mérite: mettre au jour l'extraordinaire schizophrénie qui caractérise une partie de nos élites politiques ou médiatiques. Portes fermées, tables dressées, ils s'en trouvent peu pour trouver illégitime l'inquiétude qui hante le pays. Devant les caméras, c'est tout autre chose. Il s'agit de montrer, illico, papiers antiracistes et signes extérieurs de vertus. Assumer le déni, voire le mensonge, sur ces thèmes est devenu un usage commun. «La pire des incapacités de notre système politique, c'est de nommer ce problème de l'immigration, de le poser dans un langage acceptable», disait Marcel Gauchet dans le mensuel Causeur.

Tout se passe comme si la fonction politique imposait un devoir de réserve devant la réalité. Ça fait partie du job. Alors on biaise, on contourne, on ment. Il n'y a pas de «zone de non-droit», «l'islam n'est pas le problème», «les migrants sont une chance». On songe à Alain Besançon évoquant la pratique soviétique de la sidération: «Intimider par le faux, un faux si énorme, si écrasant qu'il tire sa force sidérante de l'invraisemblable audace avec laquelle il est imposé.» Ce faux est le premier carburant des Trump du monde entier qui s'emparent sans vergogne (avant de la fausser à leur tour) de la réalité laissée à l'abandon. Une réalité criante, mais interdite.

Un président ça ne devrait pas dire ça... de Gérard Davet et Fabrice Lhomme (Stock) 662 pages, 24,5 euros.


Quand on a lu ça de la part d'un président de la République socialiste on se demande comment la justice peut encore condamner ceux qui disent depuis des années la même chose !

W. Goldnadel :


L’étrange tragi-comédie des bavardages présidentiels qui aura sans doute épuisé définitivement le crédit d’un responsable déjà largement à découvert, aura eu au moins le mérite d’illustrer la folie de l’époque: il est désormais licite de penser convenablement à condition de ne pas le chanter, ce qui serait inconvenant.

Qu’un maître en hypocrisie ait pu contribuer, à son corps défendant, au dynamitage de la plus formidable et dommageable hypocrisie du temps n’est pas le moindre signe du surréalisme de l’époque.

Le Figaro, extrait.