Quotient inintelligible

Quelqu'un aurait-il la générosité d'essayer de m'expliquer cette affaire de "quotient familial" que veut réformer M. Hollande ?
Tombant ce soir sur les informations télévisées je dois avouer que je n'ai absolument rien, mais alors rien, compris aux tenants et aboutissants de cette polémique, si ce n'est que j'ai eu l'impression que M. Hollande était le candidat de droite et M. Sarkozy celui de gauche !

Je suis exactement dans le même cas que vous. Que pouic.

Le quotient familial revient à accorder une demi-part fiscale par enfant (il y a un plafonnement, mais je n'entre pas dans les détails).

En conséquence, il ne bénéficie qu'aux foyers imposables, et ce d'autant plus qu'ils sont plus imposés.

L'idée de M. Hollande est, semble-t-il, de supprimer ce quotient et d'attribuer une sorte de "chèque" par enfant à charge.

La somme dépendrait du nombre d'enfants, alors que le quotient dépend du revenu.

Citation
Orimont Bolacre
Quelqu'un aurait-il la générosité d'essayer de m'expliquer cette affaire de "quotient familial" que veut réformer M. Hollande ?
Tombant ce soir sur les informations télévisées je dois avouer que je n'ai absolument rien, mais alors rien, compris aux tenants et aboutissants de cette polémique, si ce n'est que j'ai eu l'impression que M. Hollande était le candidat de droite et M. Sarkozy celui de gauche !

C'est un machin fiscal malthusien qui devrait plaire au Parti : il favorise un peu (car les effets sont plafonnés) les riches familles nombreuses et n'aide en rien les familles nombreuses pauvres qui ne paient pas d'impôt sur le revenu.

Le système dit du « quotient familial » consiste à diviser le revenu imposable de chaque contribuable en un certain nombre de parts, qui est fonction de sa situation de famille (célibataire, marié ou lié par un Pacs, séparé ou divorcé, veuf) et du nombre de personnes fiscalement considérées comme étant à sa charge.

Ces personnes à charge s'entendent :

- d'une part, des enfants entrant dans l'une des catégories définies par la loi ;
- d'autre part, de certaines personnes invalides.

L'objet du quotient familial est de proportionner le montant de l'impôt aux facultés contributives de chaque foyer, étant observé que, pour un même revenu, la faculté contributive varie suivant le nombre de personnes qui doivent partager ce revenu.

Mais, en réalité, la portée de ce système se trouve limitée, au-dessus de certains seuils de revenus, par les dispositions prévoyant un plafonnement des effets du quotient familial.

Exemple :

Le mécanisme du plafonnement consiste à comparer deux termes :

1er terme : Impôt calculé en fonction du quotient familial réel de l'intéressé, sans plafonnement.

2e terme : Impôt calculé sur la base d'un quotient familial de deux parts si l'intéressé est marié (ou lié par un Pacs), soumis à une imposition commune et d'une part s'il est veuf, célibataire, divorcé ou séparé, la somme ainsi obtenue étant ensuite diminuée du montant du plafond correspondant à l'ensemble des majorations du quotient familial.

Si le premier terme est inférieur au second, le plafonnement est applicable et l'impôt à retenir est celui correspondant au second terme. Dans le cas contraire, le plafonnement n'est pas applicable et le montant de l'impôt à retenir est celui correspondant au premier terme.

Contribuable marié ayant à charge exclusive cinq enfants dont l'un est invalide (QF : 6,5 parts, soit 9 demi-parts additionnelles). Son revenu imposable s'élève à 182 000 €.

Le calcul sera le suivant :

1er terme : Calcul avec un QF de 6,5. Soit, pour l'application de la formule : N = 6,5 et R/N = 28 000 € (compris entre 26 420 et 70 830 €).
Impôt correspondant : (182 000 € × 0,30) - (5 566,33 × 6,5) = 18 419 €.

2e terme : Calcul avec un QF de 2. Soit, pour l'application de la formule : N = 2 et R/N = 91 000 € (supérieur à 70 830 €).
Chiffre obtenu par la formule : (182 000 € × 0,41) - (13 357,63 € × 2) = 47 905 €.

A retrancher : plafond de l'avantage QF pour les 9 demi-parts additionnelles : (2 336 € × 8) + 2 997 € = 21 685 €.
Impôt correspondant : 26 220 €.

Le 1er terme étant inférieur au 2e, l'impôt à retenir est celui correspondant au 2e terme, soit 26 220 €.


Plus le revenu est élevé plus le QF joue. Pour les revenus faiblement ou pas imposables, le QF joue peu ou pas. En transformant le quotien par un crédit d'impôt (remboursable) on lui fait jouer son rôle quelque soit le niveau de revenu.

Rigueur budgétaire oblige, M. Hollande devra maintenir le coût fiscal du QF à son niveau actuel (10 milliards semble-t-il) la distribution des crédit d'impôts aux plus pauvres passera donc par une réduction des effets du quotien sur les revenus des plus riches.

M. Hollande a le mérite de travailler pour son électorat tandis que la droite des affaires travaille toujours contre le sien.

C'est la reprise de la proposition de Thomas Piketti de remplacer le quotient familial par un crédit d’impôt ou une augmentation des allocations familiales (mais en les réservant aux moins fortunés). Il accuse le quotient familial de donner près de deux fois plus par enfants aux 5% des ménages les plus riches et d'intègrer un « quotient conjugual » (car le revenu est déclaré par ménage fiscal) qui fait fortement diminuer l’impôt des couples où un conjoint gagne beaucoup plus que l’autre (le conjoint « riche » échappant aux tranches les plus imposées). Bref, le matraquage fiscal se profile avec Hollande (mais aussi avec Sarkozy hélas).

Citation
Agrippa
C'est la reprise de la proposition de Thomas Piketti de remplacer le quotient familial par un crédit d’impôt ou une augmentation des allocations familiales (mais en les réservant aux moins fortunés). Il accuse le quotient familial de donner près de deux fois plus par enfants aux 5% des ménages les plus riches et d'intègrer un « quotient conjugual » (car le revenu est déclaré par ménage fiscal) qui fait fortement diminuer l’impôt des couples où un conjoint gagne beaucoup plus que l’autre (le conjoint « riche » échappant aux tranches les plus imposées). Bref, le matraquage fiscal se profile avec Hollande (mais aussi avec Sarkozy hélas).

Oui c'est bien la logique. Par ailleurs le crédit d'impôt octroyé aux plus pauvres sera consommé et pas épargné comme il peut l'être par les ménages les plus "riches".

L'augmentation de l'impôt lié au moindre effet du quotien familale pour les plus "riches" n'aurait que peu d'effet sur leur consommation. Les ordinateurs de Bercy ont déjà mouliné tout ça.

Si la droite de met à couiner M. Hollande ressortira le chèque à Mme Bettencourt en le comparant au crédit d'impôt qui serait versé à la famille du petit Poucet.

Ca n'a strictement rien à voir mais ce sera de bonne guerre, la droite d'affaires n'ayant pas eu le courage de supprimer une bonne fois l'ISF.

Bien joué M. Hollande pour ce missile lancé sur le navire hôpital de l'UMP.

(Message supprimé à la demande de son auteur)

Son revenu imposable s'élève à 182 000 €.

182 000 € par an! presque autant que le rédacteur en chef des Cahiers de l'In-nocence qui travaille en CDI et à qui l'on doit déjà deux semaines de RTT qu'il ne prendra pas, étant homme de devoir. Ca me paraît beaucoup, quand même, pour un exemple de quotient familial.

Je vous prie d'excuser cette lapalissade : le "quotient" est "familial" et s'il a été qualifié de "familial" (en 1945, lorsqu'il a été introduit comme paramètre de calcul de l'impôt), c'est parce qu'il est l'un des piliers, avec les allocations familiales, d'une "politique familiale", id est une politique, conçue à la Libération, ayant pour objectif d'aider les familles à élever ou à éduquer correctement leurs enfants, quelques revenus dont disposent les familles - peu ou beaucoup. Une politique familiale est destinée aux enfants; elle n'a pas à être discriminatoire, même "positivement". Ce n'est pas une politique de redistribution des revenus, ce que peut être une politique sociale... Cette politique familiale n'est pas une réponse à la grande dépression démographique qu'a connue la France de 1810 à 1942. Elle n'a pas fait exploser la croissance démographique, la démographie de la France se redressant à partir de 1942, avant même que la politique familiale n'ait été instaurée.
Je conçois que l'on soit hostile à une politique familiale, quelles qu'en soient les raisons, excellentes ou détestables, mais c'est une perversion de l'esprit que de faire servir cette politique familiale, en faveur des enfants, de tous les enfants, à une politique pour laquelle elle n'est pas faite : redistribution des revenus par exemple. Le problème avec Hollande et ses conseillers, c'est justement cela : détourner ce qui existe de ce pour quoi ce qui existe a été institué, faire comme si les mots signifiaient autre chose que ce qu'ils veulent dire, tordre tout sens...

Citation
Didier Bourjon
Outre une facette (parmi bien d'autres !) du matraquage fiscal démentiel qui se profile à gauche (ou considérable qui se profile à droite), c'est l'instrument le plus déterminé et explicite qui soit en faveur du Grand Remplacement et de la décivilisation. On ne peut pas dire que ces gens manquent de suite dans les idées.

Oui, hélas. Mais, au train où vont les choses, l'hypothèse de voir F. Hollande éliminé dès le 1er tour (si MLP obtient les 500 signatures) est à considérer ; c'est ce qui rend cette élection si étrange et si imprévisible (sauf truquerie préalable) : les deux favoris des sondages et des médias pourraient bien (l'un ou l'autre et non l'un et l'autre) ne pas franchir le cap de ce 1er tour. Et alors - l'aventure ?

Ce qu'il y a de bien c'est que l'impôt sert déjà à verser nombre d'allocations et aides diverses compensées par l'Etat en faveur des "défavorisés" (par rapport à quoi ?) : Aide personnalisée au logement, allocation parent isolé, RSA, réductions des tarifs chauffage, électricité, téléphone CMU...Donc prétendre que les "plus démunis" (vocabulaire de dame patronnesse) n'aient pas d'aides spécifiques pour élever leurs enfants paraît plutôt osé ...

Pour augmenter le produit de l'impôt il me paraît souhaitable néanmoins que le crédit d'impôt résultant de l'application du coefficient familial soit plafonné à une somme raisonnable.

Citation
Francis Marche
Son revenu imposable s'élève à 182 000 €.

182 000 € par an! presque autant que le rédacteur en chef des Cahiers de l'In-nocence qui travaille en CDI et à qui l'on doit déjà deux semaines de RTT qu'il ne prendra pas, étant homme de devoir. Ca me paraît beaucoup, quand même, pour un exemple de quotient familial.

L'exemple concerne le plafonnement qui joue justement pour les revenus élevés.

Citation
JGL

Je conçois que l'on soit hostile à une politique familiale, quelles qu'en soient les raisons, excellentes ou détestables, mais c'est une perversion de l'esprit que de faire servir cette politique familiale, en faveur des enfants, de tous les enfants, à une politique pour laquelle elle n'est pas faite : redistribution des revenus par exemple. Le problème avec Hollande et ses conseillers, c'est justement cela : détourner ce qui existe de ce pour quoi ce qui existe a été institué, faire comme si les mots signifiaient autre chose que ce qu'ils veulent dire, tordre tout sens...

Mais toute politique d'incitation utilisant le levier fiscal n'est-elle pas toujours redistributive? Le quotient familiale pèse, semble-t-il, 10 milliards d'euros. Ce montant est de toute façon financé par l'impôt ou par la dette qui sera remboursée par l'impôt.

Je ne pense pas qu'il y ait détournement d'une mesure qui serait bonne en soi.

Le problème est qu'on utilise la politique fiscale pour autre chose que ce pour quoi elle est faite : créer des recettes pour l'Etat. C'est l'utilisation de la fiscalité comme instrument d'incitation (à faire des enfants, à investir dans les énergies nouvelles, à embaucher un garde-malade, à financer le Parti de l'In-nocence (au fait vous délivrez bien des "cerfa" pour les dons que vous recevez?)) qui doit être remise en cause.

(l'un ou l'autre et non l'un et l'autre)

Qui sait, cher Kiran ?

Merci pour ces explications. Il y a deux ou trois ans, j'ai acheté un poêle à pellets (granules de bois compressé) et obtenu pour cela un crédit d'impôt. C'est comme si j'avais eu un enfant ?

Citation
Orimont Bolacre
Merci pour ces explications. Il y a deux ou trois ans, j'ai acheté un poêle à pellets (granules de bois compressé) et obtenu pour cela un crédit d'impôt. C'est comme si j'avais eu un enfant ?

Ce devait être une réduction fiscale au titre de l'investissement dans les économies d'énergie au titre de votre habitation principale.

J'en déduit que vous être propriétaire de votre habitation principale et donc riche.

Par ailleurs si vous avez bénéficié de cette réduction d'impôt c'est donc que vous payez de l'impôt auquel vous n'avez pas l'air de vraiment consentir comme le fait tout bon citoyen soucieux par son acte de contribuable de participer de la volonté général.

Vous êtes donc riche et mauvais citoyen.

Enfin si vous avez investi dans ce poêle c'est que vous avez l'argent pour le faire ou que votre banquier vous a prêté. Comme on ne prête qu'aux riches vous être donc triplement riche.

Par ailleurs cet investissement va vous permettre des économies substantielles qui vont encore arrondir votre magot.

Enfin je note que vous vous vantez sur un forum public de vos richesses et de votre ingéniosité fiscale qui vous a fait utiliser cette niche vous permettant de réduire votre impôt sur le revenu. A moins que vous ayez suffisamment de moyens pour vous payer les services d'un conseil fiscal pour vous permettre d'optimiser votre situation fiscale personnelle. Dans ce cas vous devez être un des ces richissimes spéculateurs qui sont entourés d'une armées de conseils et d'experts de toute sorte.

Vos scrupules écologiques cachent mal l'exhibition de votre scandaleuse fortune personnelle.

En plus vous préférez faire un investissement juteux fiscalement et économiquement que de donner des enfants à la patrie.

Vous êtes bon pour le camp de travail.

En fait il y a bien plafonnement de la réduction d'impôt pour enfant à charge :

Chaque demi-part liée à un enfant à charge ne peut aboutir à une réduction d'impôt supérieure à 2 385 € (.
Donc pour 2 enfants soit 1 part fiscale (car les deux premiers enfants ne "valent" que 0.5 part chacun) :

(1 / 0.5) * 2385 = 4 770 € de réduction possible liée aux enfants soit moins de 450 € par mois pour 2 enfants

Les imposables et non imposables perçoivent au titre des allocations familiales

Vous recevrez chaque mois :

si vous avez 2 enfants 127,05 €
si vous avez 3 enfants 289,82 €
ajouter, par enfant en plus 162,78 €

Sacré blagueur !

Seulement, la prochaine fois, mettez "LOL", ou apprenez à mieux maîtriser le second degré.

Citation
Orimont Bolacre
Sacré blagueur !

Il est si rare de ne pas être pris par le doute, les nuances "bathmologiques", si rare de pouvoir être certain de quoi que ce soit, que ce message de Brunetto offre une manière de réconfort. En effet, absolument tout ce qui y est affirmé est faux, ce qui, somme toute, n'est pas si fréquent et mérite d'être noté.

Je suis locataire et il m'a fallu obtenir l'autorisation de mon propriétaire pour installer ce poêle.

Je ne suis pas imposable et, cependant, j'ai bénéficié d'un "crédit d'impôt" sous forme d'un chèque de type "prime pour l'emploi", assorti d'une subvention du Conseil Général, ce qui m'a permis d'acheter ce poêle à moitié prix, soit environ 1500 euros, mesure d'incitation qui n'a duré que trois ans. Aujourd'hui, ce n'est plus possible.

Aucune banque ne m'a prêté de l'argent.

Cet investissement va surtout m'empêcher, peut-être, non d'arrondir un prétendu "magot" mais d'échapper au lombago, sachant que je fends du bois depuis vingt ans, nageant dans l'opulence comme j'y nage (j'ajoute que je ne me suis jamais senti pauvre.)

Quant à la patrie, elle peut s'honorer de trois représentants supplémentaires que mon épouse et moi lui avons donnés.

Brunetto devra donc chercher l'absolution auprès de son confesseur pour s'être permis de juger à tort et à travers de la vie d'un de ses prochains - mon pardon pour ses sottes "déductions" (à moins qu'il ne s'agisse de provocations, tout de même, un doute s'immisce), ne lui étant sans doute d'aucun secours.

Monsieur, ni provocation, ni jugement de mon prochain. Mais la tentation était vraiment trop forte de reprendre à votre propos les propos de M. Hollande sur les "riches". Mon confesseur m'absoudra je pense.

C'est quoi votre confesseur, Brunetto, un baroudeur du Saint-Esprit ?

Pour répondre à Orimont (et parce que moi-même je trouvais obscure cette question), voici un billet de Brice Couturier simple et éclairant :Quotient familial, billet de Brice Couturier.

[[b]quote="Éric Veron"]
(l'un ou l'autre et non l'un et l'autre)[/b]

Qui sait, cher Kiran ?[/quote]

Aux dernières nouvelles, le score des intentions de vote pour M. Bayrou aurait doublé (14 %). L'hypothèse d'un second tour MLP-François Bayrou n'est donc pas totalement absurde.
Que pensent les In-nocents de notre agrégé de lettres ?
Pour ma part, je continue à le trouver assez inconsistant et surtout sa langue (à l'oral) me semble presque aussi laide que celle de NS.

On chuchote en coulisse que 4 candidats - NS, MLP, Hollande et Bayrou - seraient en fait à égalité dans les intentions de vote.

Comme le dit depuis des mois Didier cette élection sera vraiment atypique.

Voici une émission de France Culture qui traite de cette question. Je la livre à la sagacité de celles et ceux qui s'intéressent à cette question :Quotient familial et réformes fiscales.

Mélenchon, en passe de franchir la barre des 10% pourrait bien être le chien dans ce jeu de quilles, jusqu'à pouvoir expulser Hollande de la deuxième place dans le quatuor de tête du premier tour. Et une frange non négligeable de son électorat pourrait voter MLP au second tour. Mélenchon est le candidat populiste par excellence; il l'est plus que MLP. En cas de duel NS-MLP au second tour, ses électeurs peuvent faire gagner MLP. Il a toujours manqué au FN un report de voix d'autres candidats en gros bataillons au second tour. Le vote Mélenchon peut cela.

Mélenchon, il est utile de le rappeler, eut un rôle décisif dans la victoire du "Non" à la Constitution européenne (plus décisif que la campagne du FN), résultat que personne n'avait escompté 100 jours avant le scrutin. Lui seul (ses électeurs) peuvent faire gagner MLP au second tour.

J'ai entendu Bayrou se fendre d'un imparfait du subjonctif, il y a deux ou trois jours, ça vaut bien 1% de plus...

Il y a tout de même entre Mélenchon (qui veut régulariser tous les sans-papiers) et MLP une marge idéologique certaine. Je n'aime pas Mélenchon et ses idées ne sont pas les miennes. Mais je ne peux pas m'empêcher de lui trouver un certain panache. Ce n'est pas lui qui se laissera enquiquiner par un journaleux arrogant...

Cette marge fut pontée lors du vote sur la constitution européenne, elle peut l'être à nouveau en 2012, année des surprises.

A condition que MLP obtienne les 500 signatures. Ce qui n'est pas gagné, semble-t-il.

Et sans compter qu'on ne sait où se reporteront les voix des écologistes et sympathisants accablés par la calamiteuse campagne d'EJ : Hollande ? Mélenchon ? Bayrou ?

A vous lire, Francis, on peut conclure que la non-présence de MLP (au cas où elle n'aurait pas les 500 signatures) pourrait être catastrophique pour Hollande puisqu'une partie des sympathisants FN votera pour NS et une autre pourrait bien opter pour Mélenchon.
Donc MLP (grâce aux élus PS ?) aura les 500 signatures ?